Bitcoin et monnaies numériques

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Wourease
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Bitcoin et monnaies numériques

Message par Wourease » 08 juil. 2017, 09:27

Bonjour à tous,

J'espère que vous prendrez ma question comme un défi à relever car pour l'instant personne n'a su y répondre :)

Avez-vous entendu parlé du Bitcoin ? Il s'agit d'une monnaie inventée en 2008. Elle fonctionne un peu comme une monnaie locale - il n'y a pas d'autorité centrale comme une banque ou un état qui la gère. Sauf, que à la différence, le Bitcoin, ça se passe sur internet et, donc, c'est global.

C'est une monnaie auto-gérée par ses utilisateurs. Et, pour caricaturer, les membres qui participent activement à ce réseau sont rémunérés pour vérifier que tout se passe bien (ce sont des sortes de comptables de cette monnaie communautaire). En échange de leur labeur, ils reçoivent des bitcoins et ces bitcoins peuvent soit servir à acheter des produits (oui, de plus en plus de commerces acceptent cette monnaie) directement soit être échangés contre des euros.

L'état français en 2014 s'est enfin prononcé sur les bitcoins :

"Lorsqu’ils sont occasionnels, les gains tirés d’une vente de bitcoins sont soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).
En revanche, si l’activité est exercée à titre habituel, notamment par les commerçants, elle relève du régime d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC)".
source : service-public.fr/professionnels-entreprises/actualites/007033

Je suis dans ce cas-là, d'une activité exercée à titre habituel, je comprends que je relève donc du BIC. Est-ce que cela veut dire que je peux déclarer les euros obtenus suite à l'échange des bitcoins en statut auto-entrepreneur ?

Mais ensuite, quel régime ? Vente de services ou de marchandises ?

""Par conséquent, conformément aux dispositions de l'article L. 110-1 du code de commerce qui répute acte de commerce toute acquisition de biens meubles aux fins de les revendre, l'achat-revente de bitcoins exercée à titre habituel et pour son propre compte constitue une activité commerciale par nature dont les revenus sont à déclarer dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) en application de l'article 34 du CGI."
source : bofip.impots.gouv.fr/bofip/2824-PGP.html?identifiant=BOI-BNC-CHAMP-10-10-20-40-20140711

Cette partie du texte semble expliquer que le bitcoin est considérer comme une marchandise. Qu'en pensez-vous ?

Merci pour votre temps !
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