ACCRE ARCE Autoentreprise et Pole emploi

[azchz]

bonjour
merci de m'eclairer face a une situation .

inscrit en AE depuis Fevrier 2012 j'ai bénéficié de l'acre verser en 2 fois auprès de pole emploi et de l'accre auprès du RSI sur une durée de 3ans
il me reste environ 22 mois de droit ARE auprès du pôle emploi

a ce jour, mon AE ne me permet pas de vivre complètement, je souhaite retrouver un emploi a temps partiel et dans l’entrefaite reprendre le versement du solde de mes droit s chez PE

seulement sans cesser définitivement mon AE .....

dans quelle situation PE va t-il me classer ?
pourrais-je reprendre mes droits ARE comme un créateur et bénéficier du maintien ARE/activité AE pendant 15 mois ?
si je trouve un emploi a temps partiel ...

j'ai peur que PE me demande de cesser mon AE pour retrouver mes droits
dans ce cas le problème est de savoir ce que devient mes droits ACCRE pendant 3 ans ( baisse des taux de charges) : au pire est-ce que ses droits peuvent etre repris si jamais je cesse mon AE pour que PE puisse me reprendre et rouvrir une AE dans les jours qui suivent...


bref le brouillard est devant moi

[Déborah]

Bonjour,

C'est peut être à Pôle emploi qu'il faut poser toutes ces questions. Ils connaissent votre dossier et pourront peut être mieux vous aider.

[azchz]

justement c'est pas tres clair chez eux non plus

[François]

Bonjour,

j'ai peur que PE me demande de cesser mon AE pour retrouver mes droits
dans ce cas le problème est de savoir ce que devient mes droits ACCRE pendant 3 ans ( baisse des taux de charges) : au pire est-ce que ses droits peuvent etre repris si jamais je cesse mon AE pour que PE puisse me reprendre et rouvrir une AE dans les jours qui suivent...

Effectivement, si vous voulez retrouver vos droits aux allocations vous devrez cesser votre activité d'AE. Vous retrouverez alors le circuit classique avec conseiller PE, recherche d'emploi et déclaration de vos revenus chaque fin de mois pour calculer vos droits.

Rien ne vous empêche ensuite d'ouvrir une nouvelle entreprise, sous régime auto-entrepreneur ou autre. La seule difficulté étant que vous ne pourrez pas à nouveau bénéficier de l'ACCRE, la première aide datant de moins de 3 ans. Vous paierez donc vos cotisations RSI au taux des AE sans ACCRE.

Il existe une possibilité, vis-à-vis du RSI, celle de changer de nature d'activité pour cette nouvelle entreprise. Mais je ne garantis rien...

[svalerie22]

bonjour,

J'ai une question je suis AE depuis septembre 2011 et je beneficie de l'ACCRE mais je n'ai pas pensé à demander l'ARCE lors de la création de mon entreprise et il se trouve que j'en aurai bien besoin, pôle emploi peut-il faire du rétroactif????.

Merci

[Tomas466]

Pas sûr du tout, il faudrait leur poser la question... D'autant plus que vous avez sans doute profité de vos droits ARE depuis septembre 2011 en complément de vos revenus AE, ce qui a logiquement diminué vos droits. Sachant que ARCE et maintien des ARE en complément des revenus AE sont exclusifs, je ne vois pas comment Pôle Emploi pourrait revenir en arrière.