Pas inscrit au RCS??

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Sab-Lmk
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Pas inscrit au RCS??

Message par Sab-Lmk » 19 févr. 2013, 08:34

Bonjour,

En regardant sur le forum divers sujet, je suis tombée sur "comment connaitre son numéro de Siren", j'ai donc suivi la procédure sur infogreffe.

Cela me dit: Etablissement inscrit au répertoire Sirene
En dessous il y a mon nom et mon prénom et en dessous il y a inscrit:
Non Inscrit au Registre du Commerce et des Société

C'est normal? :shock:

J'ai toujours cru que c'était ce que j'allais faire en allant déposer mon dossier au CFE... M'inscrire au RCS!

Je ne comprend pas!
Merci de vos "éclairages" ;)
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Julien
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Julien » 19 févr. 2013, 08:44

Bonjour,

Pour les auto entrepreneurs il n'y a pas d'inscription au RCS mais juste au répertoire SIREN.
C'est la raison pour laquelle il n'est pas possible d'avoir de Kbis.
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Sab-Lmk
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Sab-Lmk » 19 févr. 2013, 08:48

Heiiiiin? Ah bon??????? :o

Mais personne ne m'a jamais expliqué ça!!!! :shock:



Et à la place du Kbis? Je suis censée fournir quoi comme document? Parceque là, tout le monde me le demande ce Kbis!!

La banque, Airdie, les fournisseurs... :?

:?:
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Julien
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Julien » 19 févr. 2013, 09:01

A la place du Kbis vous pouvez fournir une attestation de l'insee justifiant de votre immatriculation.

Vous pouvez vous en procurer une en ligne ici: http://avis-situation-sirene.insee.fr/a ... p/avis.jsp
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Sab-Lmk
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Sab-Lmk » 19 févr. 2013, 09:08

Wouaaaah eh bien merci beaucoup!

J'ai eu mon attestation en deux clics trois mouvements! :D

Par contre l'APE qu'ils m'ont attribué ne correspond pas à mon activité? Ai-je un droit de modification?
Est-ce simple comme procédure? Est-ce possible?

Car sur l'insee, ils disent que seules les demandes sont acceptées par les gens inscrits au RCS...


Merci beaucoup pour votre aide! ;)
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Julien
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Julien » 19 févr. 2013, 09:18

Si l'immatriculation de votre entreprise est récente (moins d'un mois) vous pouvez prendre contact directement par téléphone avec la direction régionale de l'insee.
Ou bien envoyer ce formulaire http://www.insee.fr/fr/ppp/bases-de-don ... on_APE.pdf
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Sab-Lmk
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Re: Pas inscrit au RCS??

Message par Sab-Lmk » 19 févr. 2013, 09:47

Encore Merci Julien!
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