URSSAF/RSI/CIPAV... je deviens folle !

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acroline
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URSSAF/RSI/CIPAV... je deviens folle !

Message par acroline » 14 déc. 2011, 17:06

Bonjour à tous,
Je n'en peux plus de ces 3-là... à tel point que je songe à arrêter l'auto entrepreneuriat.
Je vous explique mon cas, peut-être certain(e)s auront vécu la même chose et auront des conseils.
Je commence du début :

- Juin 2009 : après plus d'un an en CDD, je me lance et m'inscris en tant qu'auto entrepreneuse. Une formalité très simple me dit-on... :lol:

- Je reçois mon papier de l'INSEE avec mon code APE (9609Z) et mon numéro SIRET

- Le premier trimestre passe et je fais ma première déclaration avec le taux de la CIPAV qui m'est appliqué...

- Quelque temps après, je reçois une lettre du RSI selon laquelle je serai affiliée chez eux pour maladie + retraite... Je les appelle... Ils me soutiennent mon affiliation (malgré mon taux de charges CIPAV) et me dise de changer de code APE...

- Je fais la demande et obtientsun nouveau code APE : 5819Z Autres activités édition. Je crois que tout est réglé, mais non... je suis toujours, d'après le RSI, chez eux.

- Entre temps... aucun courrier de la CIPAV.

- Je passe des coups de fils partout URSSAF, RSI, personne ne comprend... on me dit : "je le met sur votre dossier", mais rien ne bouge jusqu'à ce mois de décembre.

- Miracle, je reçois les déclarations trimestrielles (depuis juin 2009) à remplir et à renvoyer avant le 03/12 pour régularisation. Je remplis tout et envoie mon chèque (dû à la différence des taux) au RSI qui s'empresse de l'encaisser !

- Et ce matin... je reçois 2 courriers de la CIPAV (pour la première fois depuis juin 2009, il était temps...). Le premier me dit que je suis affiliée chez eux depuis octobre 2009 (correspondance avec début d'activité), l'autre que je suis affiliée chez depuis juillet 2010 (correspondance avec mon changement de code APE) :evil: Je les appelle en leur disant que je suis au RSI (je le sais je viens de leur faire un gros chèque...) et, là, la conseillère me dit :"impossible aucun auto entrepreneur n'est au RSi !!!!! :shock: "

- Bref, je raccroche et tente ma chance au RSi qui me confirme que je suis affiliée chez eux, qu'ils ont bien eu ma régularisation...

Bref, je deviens folle !

Pour couronner le tout, j'ai changé d'adresse (2 fois en tout depuis juin 2009) et donc de numéro siret... le RSI n'a pas le bon évidemment et à chaque fois que je fais un numéro on me dit qu'il faut appeler un autre numéro...
En plus de ça, quand je souhaite faire ma déclaration sur net entreprise, je suis toujours indiquée comme relevant de la CIPAV !!!!

Désolée d’avoir été si longue; J'espère avoir été claire.

Quelqu'un peut-il m'aider ? Merci...
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François
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Re: URSSAF/RSI/CIPAV... je deviens folle !

Message par François » 14 déc. 2011, 19:11

Bonjour acroline,
acroline a écrit : - Je reçois mon papier de l'INSEE avec mon code APE (9609Z)
Le fameux code fourre-tout 9609Z... (Autres services personnels n.c.a.)

Du grand n'importe quoi qu'il faut mettre sur le compte de la nouveauté du régime AE à l'époque mais aussi à l'afflux de centaines de milliers de dossiers de création d'entreprise que les administrations n'étaient bien sûr pas prêtes à traiter. En France on a des idées mais pas toujours les moyens pour les appliquer ;)

Bref, votre dossier n'est malheureusement pas unique. Il va falloir vous armer de patience.
Quelqu'un peut-il m'aider ? Merci...
Dans cette situation vous avez fait exactement ce qu'il fallait faire. Vous êtes affiliée au RSI, et reconnue en tant que tel par cet organisme, donc, vous n'avez plus rien à voir avec la CIPAV et devez leur spécifier. Surtout que le code APE qui vous a été donné relève bien des activités commerciales (BIC en jargon comptable) et absolument pas des activités libérales (BNC) dont s'occupe la CIPAV.

Il vous faut donc faire un courrier par RAR à la CIPAV en y joignant les documents prouvant que vous êtes affiliée au RSI. Ne vous inquiétez pas, ça va finir par s'arranger, même si ça peut prendre parfois du temps. Indépendamment du régime d'auto-entrepreneur ce problème de confusion RSI-CIPAV concerne pas mal de freelances, qui sont obligés de batailler pour que leur situation soit clarifiée une bonne fois pour toute. Certains ne sont même inscrits nulle part et doivent attendre plusieurs années avant que l'un des organismes se réveille et réclame le paiement des cotisations avec... pénalités. Je ne dis pas ça pour vous rassurer mais simplement pour que vous vous sentiez moins seule. ;)
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François
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acroline
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Re: URSSAF/RSI/CIPAV... je deviens folle !

Message par acroline » 14 déc. 2011, 19:42

"Il vous faut donc faire un courrier par RAR à la CIPAV en y joignant les documents prouvant que vous êtes affiliée au RSI."

J'ai demandé une attestation au RSI tout à l'heure. Je l'enverrai donc à la CIPAV.
Demain j’appellerai pour savoir à qui envoyer mon "nouveau" SIRET pour qu'il soit enfin pris en compte et être sûre que mon centre de paiement m'a bien dans ses dossiers comme dépendant du RSI.
Je vais voir si je peux renoncer à la déclaration sur net.entreprise (qui m'indique toujours comme relevant de la CIPAV) et la faire par papier.

En tous cas merci pour votre réponse qui me rassure quand même un peu... il semble qu'après un peu plus de 2 ans je sois enfin sur la bonne voie !
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