Montage juridique/financier e-commerce international

[fabross]

Bonjour,
Je monte un e-commerce de chaussures (à forte différenciation), fabriquées au Portugal, vendues en Amérique du Nord principalement, et en Europe.
La plateforme e-commerce est Shopify, le logisticien pourrait-être Shipwire avec un stock aux US pour la distribution Amérique du Nord et un stock en UK pour la distribution européenne.

Avant d'aller voir un avocat fiscaliste international, je souhaite vous soumettre ce montage. Objectif = simplicité et légalité.

La société française achète le stock global au producteur portugais puis le revend aux société US et UK.
Il faut une société US pour pouvoir importer un stock aux US => paiement des taxe US
Il faut une société UK pour pouvoir importer un stock en UK =>paiement des taxes UK
La société française reçoit toutes les commandes du site via la plateforme Shopify et achète : soit à chaque commande une paire de chaussure aux soc US ou UK pour l'envoi d'une chaussure, soit rachète le stock entier dès qu'il est arrivé…. Mais paiement TVA…? Ou …?

Merci

[Juriste Web Ntic]

Bonjour,

Votre e-projet est-il déjà monté ? Comme je viens de m'inscrire, je m'aventure dans une réponse pour vous aider un peu je l'espère.

Je suis juriste spécialisé en droit de l'internet, qu'il faut connaître absolument pour cadrer un projet de site e-commerce (= qui vend directement en ligne).

A chaud, ma première question est celle-ci: pourquoi ne pas monopoliser l'expérience client en créant une société qui achète et revend à des étrangers elle-même, en intégrant en même temps les possibilités logistiques et le cadrage juridique d'un tel projet international ?

Cela me semble possible, mais nécessite une rédaction appropriée et traduite dans les langues d'usage de vos clients visés (j'imagine anglais - français).

Il existe aussi des prestataires de livraisons internationales à intégrer dans votre tableau de bord juridique (par contrat - qu'ils ont nécessairement à proposer ! - et sinon à rédiger et proposer vous-même), quitte à avoir une partie de votre équipe sur place, ou en déplacement régulier.

Dans votre montage, il y aurait 3 sociétés différentes, évidemment que ça devient encore plus complexe !
Bien sûr, le conseil d'un avocat fiscaliste est de toute façon nécessaire si vous faites de l'import-export.

J'espère que celui de juriste web aura pu vous guider un peu...n'hésitez pas à me solliciter au cas ou.

Bonne soirée et bonne continuation,
Dan

[Rendezbiz]

Vous allez vous faire massacrer par les taxes et charges de toutes ces structures (surtout en France bien sur).

A votre place, j'ouvrirai qu'une seule entreprise en Irlande ou UK qui achète et revend par l'intermédiaire du site.

Bon courage.