Export à l'international - formalités douanières

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Patobeur
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Export à l'international - formalités douanières

Message par Patobeur » 26 juil. 2018, 01:26

Bonjour !

Je vends en train qu'autoentrepreneur et depuis un an des produits d'airsoft (sport semblable au paintball) aux quatre coins du monde. Jusque là, mes produits passaient en paquet prio et je n'ai jamais pensé à la douane, et tout se passait très bien.
J'ai voulu m'essayer à Delivengo pour expédier mes colis, et le site me demande de fournir les documents douaniers pour mes envois. Je me renseigne donc et découvre que j'avais oublié tout ceci depuis le début...

J'ai contacté la douane pour avoir des renseignements, mais j'ai quelques questions qui restent en suspens et qui nécessitent votre expérience. Les voici donc ! :
  • Pour des envois dune valeur de 100€, mes clients auront-ils à payer la TVA de leur pays ?
  • Que risque-t-on à expédier sans formalités douanières ?
  • Comment faites-vous, pratiquement, vos envois ? (facture en double exemplaire, CN23, etc...)

En fait, ce qui m'étonne c'est que plus je lis les formalités à faire, plus je me dis que tous mes clients étrangers devront payer la TVA aux douanes si je fais ces formalités, alors que moi-même quand je commande à l'étranger en tant que particulier, je ne dois payer la douane que vraiment très rarement... Comment celà se fait-il ?

Merci beaucoup !

Patobeur
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Re: Export à l'international - formalités douanières

Message par Workiboy » 26 juil. 2018, 09:18

Bonjour Patobeur
Patobeur a écrit :
26 juil. 2018, 01:26
  • Pour des envois dune valeur de 100€, mes clients auront-ils à payer la TVA de leur pays ?
OUI
Patobeur a écrit :
26 juil. 2018, 01:26
  • Que risque-t-on à expédier sans formalités douanières ?
Un redressement fiscal et de lourdes pénalités. Pour un particulier ce n'est pas grave, pour une entreprise, ça l'est beaucoup plus.
Patobeur a écrit :
26 juil. 2018, 01:26
  • Comment faites-vous, pratiquement, vos envois ? (facture en double exemplaire, CN23, etc...)
Désolé je ne sais pas.
Patobeur a écrit :
26 juil. 2018, 01:26
En fait, ce qui m'étonne c'est que plus je lis les formalités à faire, plus je me dis que tous mes clients étrangers devront payer la TVA aux douanes si je fais ces formalités, alors que moi-même quand je commande à l'étranger en tant que particulier, je ne dois payer la douane que vraiment très rarement... Comment celà se fait-il ?
La TVA est toujours due sur les importations, sauf si les marchandises sont exonérées de TVA (ce qui est très rare). Ou si les marchandises ont vocation à repartir dans un autre pays de l'union européenne (système de transit).
Les droits de douane s'appliquent uniquement sur certaines marchandises et certaines provenances (par exemple aucun droit de douane dans l'union européenne).

Si votre activité a vocation à générer un chiffre d'affaires important, il faut impérativement vous mettre en règle avec la douane car la patrouille vous rattrapera tôt ou tard.
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Patobeur
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Re: Export à l'international - formalités douanières

Message par Patobeur » 28 juil. 2018, 20:13

Bonsoir,

Merci beaucoup pour votre réponse !
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