Différence entre CGV et Contrat ?

[Lord Shadow]

Bonjour à tous,

suite à une grosse commande d' application spécifique, je dois établir un contrat de vente ( du moins en faire l' ébauche avant de le peaufiner avec un avocat ou juriste..) mais après avoir fouillé sur le net il apparait qu' entre un contrat et les Conditions Générales de Vente il y' a plein de similitudes....
d' où ma question : les CGV sont elles en faite les bases du "contrat" ?
j' avoue être un peu perdu... si quelqu'un à la clef....

Merci d'avance , bonne journée , Nico

[Paul]

Bonjour,

Je ne suis pas juriste mais il semble que les Conditions Générales de Vente (CGV) sont des informations fournies par un fournisseur à son client sur les conditions légales de vente de ses produits ou services en l'absence d'accord spécifique ou de contrat spécifique. C'est une sorte de contrat de base.

Pour rédiger un contrat spécifique entre votre entreprise et un client vous pouvez à mon avis vous en inspirez pour les grandes lignes.

Bon courage

[François]

Bonjour Nico,

d' où ma question : les CGV sont elles en faite les bases du "contrat" ?
j' avoue être un peu perdu... si quelqu'un à la clef....

Je n'ai pas forcément la clef mais je peux au moins vous donner mon avis

CGV et contrat commercial sont deux documents bien distincts. Les deux doivent bien sûr être cohérents entre eux mais n'ont pas du tout le même objectif.

Votre contrat doit prendre tous les aspects particuliers liés à la prestation que vous envisagez de faire avec votre client: rappel de son besoin, définition de votre proposition, cadre contractuel (horaires, objectifs, conditions, etc), prix, conditions commerciales, garanties. Les CGV, comme leur nom l'indique, sont plus générales. Vous devez bien sûr vous appuyer dessus pour ne pas avoir à tout répéter dans votre contrat commercial, mais elles ne mentionnent pas les détails ni le cahier des charges de votre client.

Est-ce que c'est assez clair ?

[Lord Shadow]

Merci à vous pour vos réponses. Effectivement, cela est beaucoup plus clair pour moi.
( du moins , ça confirme mon idée générale.)

vous remerciant pour votre rapidité, bonne journée,
Nicolas.