Puis-je utiliser un surnom déjà déposé ?

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JohnSmith
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Puis-je utiliser un surnom déjà déposé ?

Message par JohnSmith » 22 avr. 2017, 13:35

Bonjour, j’aimerais d’ici peu devenir auto-entrepreneur pour proposer légalement mes services dans le domaine du numérique.

Cette activité n’a pas la vocation de devenir très importante mais simplement de m’aider financièrement en parallèle de mes études. Malgré le côté modeste de mon projet je souhaite tout de même m’offrir une identité graphique propre et attrayante et mes recherches m’ont confronté à une question à laquelle j’ai du mal à répondre.

Je voudrais utiliser un logo reconnaissable facilement, comportant les initiales de mon nom de famille (et pourquoi pas utiliser ces mêmes initiales en complément de présentation sur certains site, comme un pseudo (en plus évidemment de mon nom et de mon prénom qui seront toujours visible de manière claire et précise). Pour résumer j’aimerais utiliser une sorte de nom commercial comme artifice pour ma communication, sans bien sûr jamais cacher ma véritable identité.

Hélas après avoir vérifié sur INPI, mes initiales sont déjà déposées par plusieurs marques. Est-ce que cela m’empêche d’utiliser mon projet de logo pour embellir mes documents ? Ou est-ce que, à mon échelle, je peux me permettre d’utiliser ces initiales au sein de ma propre charte graphique sans risquer de problème ?

Il est possible que je me pose trop de questions car j’ai bien l’impression que bon nombre d’auto-entrepreneurs dans le numérique ne se soucie de ces détails, mais j’aimerais obtenir une réponse claire pour pouvoir agir en connaissance de cause et également pour étoffer mes connaissances.

Merci d’avance à celles et ceux qui prendront le temps de lire ceci, bonne journée ! :)
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Florian L
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Re: Puis-je utiliser un surnom déjà déposé ?

Message par Florian L » 22 avr. 2017, 13:59

Bonjour JohnSmith,

Pour répondre à ta question rapidement, pour les besoins de ton projet, tu peu utiliser tes initiales dans un logo tant que celui-ci n'imite pas un logo d'une marque déposée. En ce qui concerne le nom de ton entreprise je te conseil de lire ceci ci ce n'est pas déjà fait : https://www.afecreation.fr/pid1730/le-n ... prise.html

Pour un nom qui t'identifierait, tu peux te permettre d'utliser un nom déjà déposé auprès de l'INPI à condition que le domaine d'activité soit totalement différent de celui déjà déposé. Je ne saurais retrouver les sources de cette information, mais je l'ai lu lorsque je fesais des recherches sur ce sujet.
Pour ton logo, tu peux utiliser tes initiales sans problème, c'est un logo et non une marque, l'important est donc qu'il ne soit pas voué à imiter, ou qu'il soit inspiré d'un logo déjà existant.

J'espère avoir répondu à tes questions, n'hésites pas à revenir vers nous et à te renseigner plus amplement au cas-où.
Bien cordialement, Florian
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JohnSmith
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Re: Puis-je utiliser un surnom déjà déposé ?

Message par JohnSmith » 24 avr. 2017, 10:47

Bonjour Florian,

Merci beaucoup pour cette réponse et pour le lien ! Je n'ai plus qu'à me mettre à la création de mon identité numérique ;)
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